Cabinet Poncillon à Clermont-Ferrand

Propriétaire du site : Stéphane THUEL – Lowcost Communication – www.lowcost-communication.fr (le code de la propriété intellectuelle s’applique.  Détail : CPI)

« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »

Propriétaire du nom de domaine : Amandine FILERE, propriétaire de la marque “Cabinet Poncillon”.

Responsables des publications : Stéphane THUEL, Amandine FILERE, Florence WITTMER, Alicia FABBRO.

Adresse : 17 rue Poncillon à Clermont-Ferrand

Téléphone : 07 67 24 19 29

Email : contact@cabinet-poncillon.fr

Hébergement du site :

1&1 IONOS SARL                                                                       
7, place de la Gare                                                                                     
BP 70109                                                                                            
57200 Sarreguemines C

IONOS cloud
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur, Allemagne


Droit d’auteur – Copyright © – Liens

Mentions légales du site internet de votre Cabinet Poncillon à Clermont-Ferrand !

Les présentes mentions légales – conditions générales d’utilisation (ci-après «CGU»), soumises au droit français, ont vocation à régir l’utilisation du site.
Le simple accès au site cabinet-poncillon.fr, emporte de plein droit acceptation expresse et sans réserve des Mentions légales – CGU par l’utilisateur du site.

Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle, l’exploitation non préalablement autorisée, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l’objet de toute action appropriée. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.»

Liens hypertextes – Cabinet Poncillon à Clermont-Ferrand

Le propriétaire du site internet décline toute responsabilité relative au contenu de ces sites tiers qui sont accessibles à partir de liens hypertextes et ne saurait être tenu responsable de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Clauses supplémentaires Cabinet Poncillon à Clermont-Ferrand

Le site peut comporter des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Le propriétaire – éditeur du site ne peut pas être tenu responsable des informations et textes altérés sur le site.
De même, le propriétaire éditeur du site, ne peut être tenu responsable des problèmes techniques externes et des problèmes indépendants de sa volonté. (panne serveur, fichier perdu, panne de courant, problème de fonctionnement du site, problème internet, piratage du site…liste non exhaustive).

Protection des données personnelles – RGPD :

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Juridiction compétente :

Le site Internet est développé et géré par LowCost Communication dont le siège social est en France. Le site Internet est hébergé en France. Tout litige relatif au site Internet, sa consultation ou son utilisation par l’utilisateur sera soumis à la loi française et relèvera de la compétence des tribunaux français et plus précisément des tribunaux de Clermont-Ferrand.(Puy-de-Dôme – France).